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Mentions légales

1- L’identité de l’éditeur :

  • DE DAPPER Julie - Entrepreneur individuel - 'Maison Plume - Décoration d'intérieur'

  • 15 Avenue Pierre Grand - 84300 CAVAILLON

  • Numéro SIRET : 93033052700019

  • maisonplume.decoration@gmail.com // 06.34.17.46.58​​

 

2- L’identité de l’hébergeur :

  • Wix​

 

3- L’identité du directeur de la publication, du concepteur et créateur du site internet :

​

4- Propriété intellectuelle :

La structure générale ainsi que tous les documents, informations, textes, graphiques, images, photographies ou tout autre contenu diffusés sur le site Internet de "Maison Plume - Décoration d’intérieur" ou sur tout autre support font l’objet d’une protection au titre du droit d’auteur et de la propriété intellectuelle pour le monde entier et sont la propriété de "Maison Plume - Décoration d’intérieur" ou ont fait l’objet d’une autorisation de publication et de diffusion. En conséquence, et conformément au Code de la Propriété Intellectuelle français, seule l’utilisation pour un usage privatif est autorisée, sous réserve de dispositions légales ou réglementaires applicables plus restrictives. Toute reproduction totale ou partielle de ce site ou d’un de ses éléments sans autorisation expresse et préalable de "Maison Plume - Décoration d’intérieur" est interdite. Toute représentation, altération, modification ou reproduction de ce site, par quelque procédé que ce soit, constituerait une contrefaçon, sanctionnée par les tribunaux français compétents. L’utilisateur qui désire placer, pour un usage personnel ou commercial, sur son site un lien simple renvoyant directement à la page d’accueil du site de "Maison Plume - Décoration d’intérieur", doit obligatoirement en demander l’autorisation. Il ne s’agira pas d’une convention implicite d’affiliation. En revanche, tout lien hypertexte renvoyant au site de "Maison Plume - Décoration d’intérieur" (www.maison-plume.com) et utilisant la technique du framing ou du in-line linking est formellement interdit. Dans le cas contraire, le contrevenant s’expose à des poursuites judiciaires.

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